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Vente de produits numériques
Le site propose à la vente le guide numérique « Le Dossier Adoption Maine Coon » et l’assistant d’adoption associé. Les conditions de vente, le droit de rétractation et les garanties sont détaillés dans les conditions générales de vente.
Cette politique explique quelles données personnelles sont collectées sur maisoncolosse.fr, pourquoi, combien de temps elles sont conservées et comment exercer vos droits. Elle s’applique à la lecture du site, aux prises de contact, aux e-mails et aux achats du Dossier Adoption Maine Coon et de son assistant.
Dernière mise à jour : 24/09/2026
Qui est responsable de vos données ?
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Les données collectées et leur utilisation
Lorsque vous lisez le site
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Lorsque vous nous écrivez
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Lorsque vous vous inscrivez à nos e-mails
Votre adresse e-mail (et votre prénom si vous le donnez) est enregistrée chez notre prestataire d’envoi Brevo (Sendinblue SAS, France) pour vous adresser les contenus demandés. Base légale : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment grâce au lien de désinscription présent dans chaque e-mail.
Lorsque vous achetez le Dossier ou l’Assistant
- Données de commande : nom, prénom, adresse e-mail, formule choisie, montant, date, numéro de commande, adresse IP au moment de l’achat, ainsi que la trace de votre acceptation des CGV et de votre renoncement au droit de rétractation. Elles sont enregistrées sur le site (extension Easy Digital Downloads) pour exécuter la commande, vous donner accès à vos téléchargements, établir les justificatifs comptables et prouver votre accord. Bases légales : exécution du contrat et obligations légales.
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Lorsque vous utilisez l’assistant d’adoption
- Vos réponses restent sur votre appareil. Les informations saisies dans l’assistant (élevages suivis, notes, réponses aux grilles, budget) sont enregistrées dans la mémoire de votre navigateur. Elles ne sont pas envoyées sur nos serveurs. Vous pouvez les effacer à tout moment depuis l’assistant ou en supprimant les données de navigation.
- Données d’accès : pour vérifier votre droit d’accès, le site conserve le numéro de votre commande, une empreinte chiffrée (non réversible) de votre adresse e-mail et de votre lien personnel, ainsi que les dates de création et de dernière utilisation. Un cookie technique mémorise votre accès sur l’appareil utilisé. Base légale : exécution du contrat.
- Vérification d’entreprise : lorsque vous vérifiez le numéro SIRET ou le nom d’un élevage, l’assistant interroge l’annuaire public officiel des entreprises (API Recherche d’entreprises de l’État). Seul le numéro ou le nom saisi est transmis, aucune donnée vous concernant.
Lorsque vous utilisez nos outils gratuits (checklist, configurateur, baromètre)
- Calcul sur votre appareil. Les résultats de la checklist d’arrivée, du configurateur d’équipement et du simulateur de budget sont calculés dans votre navigateur. La progression de la checklist est enregistrée dans la mémoire de votre navigateur et n’est pas envoyée sur nos serveurs.
- Envoi de votre résultat par e-mail (facultatif). Si vous demandez à recevoir votre résultat, votre adresse e-mail et les principales données de ce résultat sont transmises à Brevo pour cet envoi. Vous ne recevez nos conseils et offres que si vous cochez la case de consentement prévue à cet effet, et vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Base légale : votre demande, puis votre consentement pour les e-mails de conseils.
- Contribution au baromètre (facultative). Le baromètre conserve les montants déclarés, la région et les caractéristiques facultatives du chat, sans adresse e-mail ni adresse IP dans sa table statistique. Après accord explicite, un identifiant aléatoire est créé dans le navigateur puis haché côté serveur afin de limiter les réponses multiples. Les résultats publics sont uniquement agrégés et les petits sous-groupes ne sont pas affichés. Les contributions sont conservées 5 ans au maximum. Base légale : votre consentement.
Combien de temps vos données sont-elles conservées ?
- Données de commande et justificatifs comptables : 10 ans à compter de la clôture de l’exercice, conformément aux obligations comptables.
- Données d’accès à l’assistant : pendant toute la durée de fourniture du service, puis supprimées dans un délai d’un an après sa fin.
- Clients destinataires d’e-mails : jusqu’à la désinscription, et au plus tard 3 ans après le dernier achat ou le dernier contact.
- Inscrits aux e-mails sans achat : jusqu’à la désinscription, et au plus tard 3 ans après le dernier contact.
- Messages de contact : 3 ans au maximum après le dernier échange.
- Cookies de mesure d’audience et d’affiliation : 13 mois au maximum ; votre choix dans la bannière cookies est conservé 6 mois.
Qui a accès à vos données ?
Vos données ne sont jamais vendues ni louées. Elles sont accessibles uniquement à Maison Colosse et aux prestataires techniques nécessaires au service, qui agissent sur instruction : o2switch (hébergement, France), PayPal (paiement), Brevo (e-mails, France), Google (mesure d’audience, avec votre consentement) et Cloudflare (protection anti-robots). Elles peuvent être communiquées aux autorités lorsque la loi l’exige.
Certains de ces prestataires (PayPal, Google, Cloudflare) peuvent transférer des données vers des pays situés hors de l’Union européenne, notamment les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) ou par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Vos droits
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment et de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.
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Cookies
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Voir aussi : conditions générales de vente
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